La succession de Michael Jackson a remporté une importante bataille judiciaire qui a duré des années, après qu’un tribunal fiscal américain a estimé que l’IRS avait gonflé la valeur de ses biens et de son image au moment de son décès.
L’IRS avait évalué à environ 482 millions de dollars trois aspects contestés de la valeur de Michael Jackson au moment de son décès en 2009. Cela a conduit à une facture de droits de succession pour ses héritiers qui était beaucoup trop élevée compte tenu de la situation financière du Roi de la Pop à sa mort. Dans sa décision rendue lundi, le juge Mark Holmes a estimé ce chiffre à 111 millions de dollars, ce qui est beaucoup plus proche des estimations de la succession.
Les exécuteurs testamentaires ont déclaré qu’il s’agissait d’une victoire énorme et sans ambiguïté pour les enfants de Jackson.
“Nous sommes heureux”, a déclaré le co-exécuteur John Branca à l’Associated Press mardi. “Nous essayons toujours de faire ce qui est juste. Nous avons essayé depuis le début de suivre les règles et règlements de l’IRS, et nous nous sommes appuyés sur les meilleurs experts possibles. Il est malheureux que nous ayons été obligés d’engager un procès pour nous protéger.”
Le juge n’était pas du tout d’accord avec l’IRS sur la valeur de l’image et de la ressemblance de Jackson, qui a subi un coup dur à la suite de batailles judiciaires concernant des allégations de pédophilie. Alors que l’IRS a estimé sa valeur à 161 millions de dollars, M. Holmes a jugé qu’elle n’était que de 4,15 millions de dollars. Il a noté que, malgré l’acquittement de Jackson pour tous les chefs d’accusation lors de son procès en 2005, les allégations ont continué à le poursuivre et, alors que Jackson vendait toutes les dates d’une tournée mondiale prévue au moment de sa mort, il n’a pas pu trouver de sponsor ou de partenaire commercial.
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“Le fait qu’il n’ait pas gagné un seul centime de son image et de sa ressemblance en 2006, 2007 ou 2008 montre l’effet que ces allégations ont eu, et ont continué à avoir, jusqu’à sa mort”, a écrit M. Holmes dans cette décision tentaculaire de 271 pages qui retrace la célébrité et les finances de Michael Jackson pendant la majeure partie de sa vie.
La bataille fiscale a abouti à une facture d’environ 700 millions de dollars après un audit des impôts de 2013 sur la succession, dont les héritiers sont la mère et les trois enfants de Jackson, dont environ 200 millions de dollars de pénalité pour sous-paiement.
Une nouvelle facture fiscale sera désormais calculée en utilisant les chiffres de Holmes, et elle ne comprendra aucune pénalité.
Le litige portait également sur la participation de 50 % de Jackson dans Sony/ATV Music Publishing, un catalogue comprenant 175 chansons des Beatles, et sur ses intérêts dans un autre catalogue comprenant les chansons qu’il a écrites.
L’expert de l’IRS avait évalué ces actifs à un total combiné d’environ 320 millions de dollars. Le juge a estimé qu’avec les dettes de Jackson, les deux biens combinés ne valaient que 107 millions de dollars au moment de sa mort.
Cette décision, attendue depuis des années, résout l’un des rares litiges qui planaient encore sur la succession de Jackson près d’une douzaine d’années après sa mort inattendue, le 25 juin 2009, après une dose mortelle de propofol, un anesthésiant.
Une autre affaire a été résolue une semaine plus tôt lorsqu’un juge a rejeté une action en justice intentée par le chorégraphe Wade Robson, l’un des deux hommes présentés dans le documentaire de 2019 “Leaving Neverland”, qui a allégué que Jackson avait abusé sexuellement de lui pendant son enfance. Le procès similaire intenté par James Safechuck, l’autre homme présenté dans le documentaire, a été rejeté en octobre. L’avocat des deux hommes a qualifié ces décisions de précédent dangereux pour la protection des enfants et a déclaré qu’ils prévoyaient de faire appel.
Après des années de litiges et la levée du retard imposé par la pandémie sur les projets, les dirigeants de la succession se sentent en excellente position pour recommencer à promouvoir l’héritage de Jackson.
“Nous sommes à un tournant absolu”, a déclaré Branca. “Je pense que les gens ont fini par comprendre que Michael était innocent de toute accusation et incapable de se protéger. Nous avons une merveilleuse pièce de théâtre à Broadway qui arrive, nous allons bientôt rouvrir notre spectacle au Cirque du Soleil et nous avons quelques surprises à venir.”
Le juge a noté l’énorme succès que la succession a connu depuis la mort de Jackson grâce à de tels spectacles, un film de concert à succès et plusieurs décisions stratégiques de vente d’actifs.
Cependant, a-t-il dit, l’IRS semblait tenir compte de ces succès dans ses décisions plutôt que de considérer uniquement les circonstances au moment de la mort de Jackson, lorsque les choses étaient considérablement plus sombres après plusieurs années de popularité déclinante, de mauvaise gestion et de dépenses inconsidérées de la part de Jackson.
Le juge s’est toutefois moqué de l’évaluation initiale par la succession de l’image et de la ressemblance de Jackson à seulement 2 000 dollars, déclarant que cela mettait “l’une des célébrités les plus connues au monde – le roi de la pop – au prix d’une Honda Civic de 20 ans très usagée”.
